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Propriétaire du site : Régis Stéphant – Contact : regislannester@gmail.com – Adresse : 42 Rue de la Cressonnière 35760 Saint-Grégoire .

Identification de l’entreprise : Top secret Régis Stéphant au capital social de Pas assez en € – SIREN : 817555956 – RCS ou RM : Non inscrit – Adresse postale : 42 Rue de la Cressonnière 35760 Saint-Grégoire.

Directeur de la publication : Régis Stéphant – Contact : regislannester@gmail.com.

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

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2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Régis Stéphant est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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3 – Limitations de responsabilité.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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